Article 1:

L’ouverture des portes se fait à 8h50 et à 13h20 et la fermeture se fait à 9h et 13h30.

L’entrée de l’école se fait par le parking du Mitan. Il est interdit de se stationner en double file et sur les parties

engazonnées. Pour une meilleure visibilité, se stationner en marche arrière. En journée, une sonnette est à disposition

par l’entrée dans l’allée de l’Europe à côté du parking des cars.

Il est demandé aux parents de ne pas stationner sur le parking de l’allée de l’Europe durant les jours d’école entre 8h50 et 16h45 pour des raisons de sécurité (sauf personnes handicapées et personnel communal).

Dans un souci de sécurité et pour le bien être de nos élèves, nous demandons aux familles habitant sur Bournezeau d’inscrire leurs enfants au centre périscolaire. Ainsi, en cas de retard des parents à la sortie, l’enfant sera confié au service de garderie. Dans le cas contraire et après les démarches habituelles auprès des personnes habilitées à venir chercher l’enfant, celui-ci sera confié au service de gendarmerie ou à la mairie.

Article 2 :

Pendant le temps méridien (de 12h à 13h20), les enfants sont sous la responsabilité de la Mairie.

Article 3 :

Les enfants accueillis à l’école doivent être en bon état de santé et de propreté, et ne doivent pas, notamment, être porteurs de parasites.

Une tenue vestimentaire compatible avec toutes les activités de l’école est demandée pour chaque élève. Les parents sont attentifs à la tenue vestimentaire de leur enfant et doivent l’adapter à la saison (sont interdites les chaussures dont le pied n’est pas maintenu.)

Article 4 :

Un enfant malade n’est pas reçu. S’il le devient dans le courant de la journée, les parents prévenus sont tenus de venir le chercher. Les enfants indisposés sont étendus sur un lit de repos. Si les parents sont absents, on appelle le 15.

En cas d’urgence ou d’accident grave, le SAMU (15) est prévenu et c’est lui qui choisit l’intervenant qui examinera ou

transportera l’enfant.

Si l’enfant présente des troubles particuliers (allergie, asthme…) les parents sont invités à le signaler à la directrice qui étudiera avec la Médecine scolaire l’éventualité de la mise en place d’un PAI (Projet d’accueil individualisé)

Une fiche de renseignements remise à jour dès qu’un changement intervient est remplie à l’inscription de chaque enfant. La famille doit fournir à l’école une attestation d’assurance : responsabilité civile et individuelle accidents qui est indispensable aux activités facultatives organisées par l’école.

Article 5 :

Il est interdit d’apporter à l’école des médicaments ou tout produit dang

Article 6 :

Cinq exercices de sécurité ont lieu pendant l’année scolaire dans le cadre du PPMS et de la prévention incendie.

Le registre de sécurité est communiqué au Conseil d’école qui peut demander la visite de la commission locale de sécurité. Les consignes de sécurité en cas d’incendie doivent être connues de tous et être affichées dans l’école.

Article 7 :

L’inscription à l’école maternelle est obligatoire à 3 ans. Elle implique l’engagement de la famille par une bonne fréquentation souhaitable pour le développement de la personnalité de l’enfant, le préparant ainsi à recevoir la formation donnée à l’école primaire.

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire conformément aux textes législatifs réglementaires en vigueur.

Les absences sont consignées dans un registre d’appel journalier tenu par l’enseignant. Si un enfant vient seul à l’école à pied ou à vélo, la famille est invitée à le signaler à l’enseignant.

En cas d’absence, les parents sont priés de la signaler dès le premier jour d’absence par téléphone ou mail à l’école.

Les familles informent par écrit des absences prévues de leurs enfants et sont tenues d’en faire connaître le motif

précis.Toute demande d’absence sur le temps scolaire (hors RDV médicaux) devra être soumise à l’examen des ser-

vices départementaux de l’Education Nationale. (Un courrier doit être transmis à Madame l’Inspectrice de l’Education

Nationale.)

Article 8 :

Le règlement intérieur de l’école prévoit une liste de matériels ou d’objets dont l’introduction à l’école est prohibée :

• • Objets de valeurs (bijoux, argent, téléphone portable…) ou pouvant présenter un caractère dangereux.

• • Aucun livre, manuscrit, brochure, image, dessin, emblème (politique, religieux…) étrangers à l’enseignement ne peuvent être introduits à l’école.

Certains jeux, tels les cordes à sauter, les élastiques, les raquettes de ping-pong, les billes ordinaires, les jeux de cartes

ordinaires et de 7 familles, sont autorisés à l’école à partir du CP. L’école se dégage de toute responsabilité en cas de détérioration, perte ou vol de ces jeux. Tout autre jeu personnel est fortement déconseillé.

Les confiseries sont réservées aux anniversaires ou fête exceptionnelle, les chewing-gums sont interdits. De même, les goûters ne sont pas autorisés à l’école sauf pour les APC.

Article 9 :

L’école fournit à chaque enfant gratuitement le matériel nécessaire à son éducation, excepté le petit matériel à partir

du CP. La famille et les élèves s’engagent à porter une attention toute particulière à le maintenir en bon état.

Des dégradations ou des pertes excessives pourront être facturées aux fautifs.

Article 10 :

L’accès aux ressources du web a pour objet exclusif des recherches dans le cadre d’activités pédagogiques et ne se fera

qu’en présence de l’enseignant. Lors de la mise en place de pages web sur un site d’établissement, les rédacteurs doivent

veiller au respect des droits de la personne, des droits d’auteur.

La publication de la photographie doit faire l’objet d’une autorisation écrite de la personne représentée ou de son

représentant légal si elle est mineure. De même, toute publication de documents audios ou plastiques doit faire l’objet

d’une autorisation écrite pour un enfant mineur.

Article 11 :

Les téléphones mobiles sont interdits à l’usage dans l’enceinte de l’école selon la loi du 3 août 2018.

Pour l’école

Année scolaire 2026-2027

La Directrice Anne Baudry

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